Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARIANE
/
GENERATION BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION BUS
CARIANE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99820711
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque GENERATION BUS

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CARIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GENERATION BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARIANE domicilié(e) 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque GENERATION BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION BUS est expirée depuis le 2 novembre 2009.

CARIANE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DU GIER , LA SETOISE , TRANSORLY , VOUS FACILITE LA VILLE


CARIANE, société anonyme - 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 775668692


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468580 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.